Mentions légales

Éditeur du site: Le site Internet monsite.fr est édité par Patrick Chamayou, entrepreneur individuel (EI)

Adresse : [adresse professionnelle ou adresse du domicile déclaré]

Téléphone : [numéro de téléphone]

E-mail : [adresse e-mail]

Numéro SIREN : [numéro SIREN]

Immatriculation : [Répertoire des Métiers / Registre National des Entreprises — à adapter selon l'activité exercée]

TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Le directeur de la publication est [Nom Prénom], en qualité d'entrepreneur individuel.


Hébergement

Le site est hébergé par : O2switch

Chem. des Pardiaux,

63000 Clermont-Ferrand

France

Tel 04 44 44 60 40

E-mail : support@o2switch.fr


Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, photographies de produits) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom et prénom / dénomination] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, sur lesquels [il/elle] n'exerce aucun contrôle.


Contact

Pour toute question relative au présent site, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site, ou aux coordonnées mentionnées ci-dessus.